Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tubistor
Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4376887
Date de dépôt :
17/07/2017
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/07/2027
Tubistor de pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES

Présentation de la marque Tubistor

Déposée le 17 juillet 2017 par l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Tubistor » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-32 du 11 août 2017.

Le déposant est l'association loi 1901 pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 664 113 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901 domicilié(e) 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France.

La marque Tubistor a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4376887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tubistor arrivera à expiration en date du 17 juillet 2027.

pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES a également déposé les autres marques suivantes : MODRAY , FORGE2 , LASAT , PRATIC'ANIM , ARF OBSERVATOIRE DES POLES DE COMPETITIVITE , Mine & Société , PhysalurgY , FORGE3


Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France - SIREN 775664113


Association pour la Recherche et le Développement des Méthodes et Processus Industriels ARMINES, Association loi 1901 - 60 Boulevard Saint-Michel - 75272 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-32

Enregistrement sans modification - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Appareils et instruments scientifiques ; appareils pour l'analyse de l'air ; appareils pour l'analyse des aliments ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; appareils pour l'analyse des gaz ; biopuces ; boîtes de petri ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; transistors [électronique] ; tubes capillaires ; appareils pour le diagnostic non à usage médical.

Appareils, instruments et articles chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires généralement utilisés pour le diagnostic, le traitement ou l'amélioration des fonctions ou de l'état de santé d'individus et d'animaux ; appareils pour l'analyse à usage médical ; dispositifs d'analyse pour l'identification de bactéries à usage médical ; appareils pour le diagnostic à usage médical.

Les services d'ingénieurs et de scientifiques en charge d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique (y compris les services de conseils technologiques) ; les services de recherche scientifique à buts médicaux ; analyse chimique ; analyse d'eau ; essais cliniques ; expertises [travaux d'ingénieurs] ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches en bactériologie ; recherches techniques ; recherches en cosmétologie ; recherches biologiques ; recherches scientifiques.